Mentions légales
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE :
Les droits de propriété intellectuelle afférent au site https://sillmahee.com/ appartiennent à Sylvie MAILLARD alias SILL MAHÉE.
Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du site, sans l’autorisation de SILL MAHÉE est prohibée et pourra entraînée des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le code de la propriété intellectuelle et/ou le code civil (articles L.3335-2).
1. PRÉSENTATION DU SITE
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site : sillmahee.com les informations suivantes :
Informations légales
Propriétaire et éditrice : Sylvie Maillard alias Sill Mahée
Siège social : 10 avenue Cabias 69004 Lyon
Nom : Sill Mahée
IE : Artiste-auteur
SIRET : 95164835100017
APE : 9003A
La Maison des artistes : 47069
Adresse de courrier électronique : sillmahee@gmail.com
Responsable de la publication : Sylvie Maillard alias Sill Mahée
Contactez la responsable de la publication : sillmahee@gmail.com
Le responsable de la publication est une personne physique
Conception et réalisation du site : Sylvie Maillard alias Sill Mahée
Hébergement : Wix Online Platform Limited
Adresse : 1 Grant's Row, Dublin 2 D02HX96, Ireland Téléphone : +1 415-639-9034 Ville : Dublin Code postal : D1-18
2. DESCRIPTION DES SERVICES FOURNIS
Le site sillmahee.com a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.
La propriétaire du site s’efforce de fournir sur le site sillmahee.com des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Toutes les informations proposées sur le site sillmahee.com sont données à titre indicatif, sont non exhaustives, et sont susceptibles d’évoluer. Elles sont données sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
3. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET CONTREFAÇONS
La propriétaire du site sillmahee.com est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels…
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable à l’email : sillmahee@gmail.com
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque de ces éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
4. LIENS HYPERTEXTES ET COOKIES
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5. PROTECTION DES BIENS ET DES PERSONNES – GESTION DES DONNÉES PERSONNELLES
Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé : sillmahee.com
En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
Sur le site sillmahee.com , le propriétaire du site ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site sillmahee.com. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur du site sillmahee.com l’obligation ou non de fournir ces informations.
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